Vous trouverez ici les archives des articles qui concernent les avis publics de la Ville de Princeville. Les avis publics sont émis par le Service du greffe de la Ville et traitent, entre autres, des dates des séances du conseil, de la tenue d’une consultation et tout autre sujet nécessitant l’émission d’un avis public.

22/02/2017

Règlement modifiant le règlement de zonage no. 2017-316

Province de Québec District d’Arthabaska MRC de l’Érable Ville de Princeville AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES PAR UN PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 2017-316 DE LA VILLE DE PRINCEVILLE AVIS PUBLIC est donné de ce qui […]
22/02/2017

Demande de dérogation mineure

Province de Québec District d’Arthabaska M.R.C. de l’Érable Ville de Princeville AVIS PUBLIC Demande de dérogation mineure AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné greffier de la Ville de Princeville, qu’il y aura une séance du conseil […]
19/02/2017

Avis : Dépôt du rôle de perception

Province de Québec District d`Arthabaska MRC de l`Érable Ville de Princeville AVIS DÉPÔT RÔLE DE PERCEPTION Aux contribuables de la Ville de Princeville AVIS PUBLIC  vous est par les présentes donné par la soussignée, trésorière de la Ville de Princeville, […]
16/01/2017

Prévisions budgétaires 2017 et programme triennal des immobilisations

L’avis public sur les prévisions budgétaires 2017 et le programme triennal des immobilisations est disponible dans le bulletin d’information Le Petit Prince (pages 4 et 5). Cliquez ici pour consulter la version PDF du bulletin.
28/12/2016

Avis d’entrée en vigueur de quatre règlements

AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi : Règlement no 2016-302 concernant l’imposition pour 2017 des taxes foncières et de compensation, adopté le 19 décembre 2016; Règlement no […]
21/12/2016

Avis d’entrée en vigueur de deux règlements municipaux

À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi :   Règlement no 2016-300 concernant la lutte et la prévention des […]
21/12/2016

Avis public : Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour 2017

AVIS PUBLIC est par les présentes donné, que le conseil municipal a procédé, le 12 décembre 2016, à l’adoption du calendrier des séances ordinaires pour l’année 2017, lequel est le suivant : Janvier : Lundi le 16 janvier à 19 h […]
07/12/2016

Avis public : Adoption du budget 2017 et du programme triennal d’immobilisations

AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET POUR L’EXERCICE FINANCIER 2017 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2017-2018-2019 AVIS PUBLIC est par les présentes donné, que le budget de la Ville de Princeville pour l’exercice financier 2017 et le programme triennal d’immobilisations […]
13/04/2016

Avis public : Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur pour l’année 2015

À toute personne intéressée par le rapport financier et le rapport du vérificateur pour l’exercice 2015. AVIS PUBLIC est donné, par le soussigné greffier en conformité avec l’article 105.1 de la Loi sur les Cités et Villes, qu’à la session […]