Vous trouverez ici les archives des articles qui concernent les avis publics de la Ville de Princeville. Les avis publics sont émis par le Service du greffe de la Ville et traitent, entre autres, des dates des séances du conseil, de la tenue d’une consultation et tout autre sujet nécessitant l’émission d’un avis public.

31/05/2017

Avis d’entrée en vigueur : Règlement 2017-320

À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi : Règlement no 2017-320 modifiant le règlement 2006-119 concernant la gestion des […]
31/05/2017

Avis d’entrée en vigueur : Règlement 2017-314

AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi : Règlement no 2017-314 modifiant le règlement 2009-168 […]
28/05/2017

Adoption du règlement 2017-319

AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE PRINCEVILLE (art. 532 ss. LERM )  AVIS PUBLIC EST DONNÉ QUE : Lors d’une séance du conseil tenue le 15 mai […]
23/04/2017

Avis d’entrée en vigueur : Règlements 2017-312 et 2017-313

AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi : Règlement no 2017-312 modifiant le règlement no […]
16/04/2017

Avis public : Rapport financier et rapport du vérificateur 2016

AVIS PUBLIC À toute personne intéressée par le rapport financier et le rapport du vérificateur pour l’exercice 2016. AVIS PUBLIC est donné, par le soussigné greffier en conformité avec l’article 105.1 de la Loi sur les Cités et Villes, qu’à […]
12/04/2017

Avis public commun : Adoption des règlements 2017-309, 2017-310, et 2017-311

AVIS PUBLIC COMMUN (art. 540 al.2 LERM)  AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE PRINCEVILLE (art. 532 ss. LERM ) AVIS PUBLIC EST DONNÉ QUE : Lors d’une […]
22/03/2017

Avis d’entrée en vigueur : Règlements 2017-306. 2017-307 et 2017-308

AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville   AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi : Règlement no 2017-306 concernant les corrections […]
22/02/2017

Règlement modifiant le règlement de zonage no. 2017-316

Province de Québec District d’Arthabaska MRC de l’Érable Ville de Princeville AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES PAR UN PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 2017-316 DE LA VILLE DE PRINCEVILLE AVIS PUBLIC est donné de ce qui […]
22/02/2017

Demande de dérogation mineure

Province de Québec District d’Arthabaska M.R.C. de l’Érable Ville de Princeville AVIS PUBLIC Demande de dérogation mineure AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné greffier de la Ville de Princeville, qu’il y aura une séance du conseil […]