16/10/2017

Élections : La Commission de révision débute ses travaux le 17 octobre

Vous avez déménagé ou atteint votre majorité depuis 2013? Si vous avez des doutes quant à votre inscription sur la liste électorale, nous vous invitons à communiquer avec le président d’élection, Me Olivier Milot, au 819 364-3333, poste 3229 d’ici […]
15/10/2017

Avis public de scrutin

AVIS PUBLIC DE SCRUTIN Scrutin du 5 novembre 2017 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux électeurs inscrits sur la liste électorale que : 1- Un scrutin sera tenu; 2- Les candidats à cette élection pour le ou les […]
11/10/2017

Tenue de registre : Règlement 2017-321 (travaux d’infrastructure)

Province de Québec District d’Arthabaska M.R.C. de l’Érable Ville de Princeville AVIS PUBLIC AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE PRINCEVILLE (art. 532 ss. LERM ) AVIS […]
17/09/2017

Avis public d’élections

AVIS PUBLIC D’ÉLECTIONS Scrutin du 5 novembre 2017 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux électeurs de la Ville de Princeville que : 1- Les postes suivants sont ouverts aux candidatures : – Maire – conseiller district 1 – […]
17/09/2017

Avis d’entrée en vigueur – Règlement no 317-309

À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi : Règlement no 2017-309, abrogeant le règlement no 2013-245 décrétant une […]
03/09/2017

Élections : Avis public aux propriétaires uniques d’un immeuble…

Province de Québec District d’Arthabaska M.R.C. de l’Érable Ville de Princeville AVIS PUBLIC AUX PROPRIÉTAIRES UNIQUES D’UN IMMEUBLE, AUX OCCUPANTS UNIQUES D’ÉTABLISSEMENT D’ENTREPRISE, AUX COPRIPRIÉTAIRES INDIVIS D’UN IMEUBLE ET AUX COOCCUPANTS D’UN ÉTABLISSEMENT D’ENTREPRISE Scrutin du 5 novembre 2017 AVIS […]
27/08/2017

Avis d’entrée en vigueur – Règlement no 2017-319

AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi : Règlement no 2017-319, décrétant une […]
16/07/2017

Avis d’entrée en vigueur – Règlement no 2017-311

À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi : Règlement no 2017-311, décrétant une dépense et un emprunt de […]
16/07/2017

Avis public d’entrée en vigueur – Règlement no 2017-310

AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi : Règlement no 2017-310, décrétant une […]