16/10/2017

Élections : La Commission de révision débute ses travaux le 17 octobre

Vous avez déménagé ou atteint votre majorité depuis 2013? Si vous avez des doutes quant à votre inscription sur la liste électorale, nous vous invitons à communiquer avec le président d’élection, Me Olivier Milot, au 819 364-3333, poste 3229 d’ici le 20 octobre prochain. Par ailleurs, la Commission de révision de la liste électorale débute ses travaux le mardi 17 octobre 2017 (Salle Laurent-Carignan, hôtel de Ville). HORAIRE DE LA COMMISSION DE RÉVISION Audience 1 Mardi 17 octobre 2017 10 h à 13 h Audience 2 Jeudi 19 octobre 2017 14 h 30 à 17 h 30 Audience 3 Vendredi 20 […]
15/10/2017

Avis public de scrutin

AVIS PUBLIC DE SCRUTIN Scrutin du 5 novembre 2017 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux électeurs inscrits sur la liste électorale que : 1- Un scrutin sera tenu; 2- Les candidats à cette élection pour le ou les postes ci-après mentionnés sont : POSTE : CONSEILLER DISTRICT 1 Nom et adresse 1. Claude MÉNARD 20 rue Lemieux, Princeville, G6L 3Z1 2. Jean-Robert TREMBLAY 140 rue Gosselin, Princeville, G6L 3Y5 POSTE : CONSEILLER DISTRICT 2 Nom Adresse 1. Danis BEAUVILLIER 90, rue Gosselin, Princeville, G6L 3Y5 2. Yanick LAPIERRE 1615, route 263 Sud, G6L 5L5 POSTE : CONSEILLER DISTRICT […]
11/10/2017

Tenue de registre : Règlement 2017-321 (travaux d’infrastructure)

Province de Québec District d’Arthabaska M.R.C. de l’Érable Ville de Princeville AVIS PUBLIC AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE PRINCEVILLE (art. 532 ss. LERM ) AVIS PUBLIC EST DONNÉ QUE : 1. Lors d’une séance du conseil tenue le 2 octobre 2017, le conseil municipal de la Ville de Princeville a adopté le règlement 2017-321 décrétant une dépense et un emprunt de 2 250 000 $ pour des travaux d’infrastructure sur les rues Saint-Jacques Est, Baillargeon et Richard; 2. Les personnes habiles à voter ayant le […]
17/09/2017

Avis public d’élections

AVIS PUBLIC D’ÉLECTIONS Scrutin du 5 novembre 2017 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux électeurs de la Ville de Princeville que : 1- Les postes suivants sont ouverts aux candidatures : – Maire – conseiller district 1 – conseiller district 2 – conseiller district 3 – conseiller district 4 – conseiller district 5 – conseiller district 6 2- Toute déclaration de candidature à ce ou ces postes devra être produite au bureau du président d’élection ou de l’adjoint désigné pour recevoir les déclaration de candidature, le cas échéant, aux jours et aux heures suivantes : DU 22 SEPTEMBRE […]
17/09/2017

Avis d’entrée en vigueur – Règlement no 317-309

À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi : Règlement no 2017-309, abrogeant le règlement no 2013-245 décrétant une participation au développement résidentiel Gagnon, ainsi qu’un emprunt de 382 000 $: – Avis de motion : 13 mars 2017 – Adoption : 31 mars 2017 – Approbation des personnes habiles à voter : 19 avril 2017 – Approbation par le Ministre des affaires municipales : 7 septembre 2017 Toute personne intéressée peut en prendre connaissance durant les heures régulières […]
03/09/2017

Élections : Avis public aux propriétaires uniques d’un immeuble…

Province de Québec District d’Arthabaska M.R.C. de l’Érable Ville de Princeville AVIS PUBLIC AUX PROPRIÉTAIRES UNIQUES D’UN IMMEUBLE, AUX OCCUPANTS UNIQUES D’ÉTABLISSEMENT D’ENTREPRISE, AUX COPRIPRIÉTAIRES INDIVIS D’UN IMEUBLE ET AUX COOCCUPANTS D’UN ÉTABLISSEMENT D’ENTREPRISE Scrutin du 5 novembre 2017 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par Me Olivier Milot, président d’élections : aux propriétaires uniques d’un immeuble et aux occupants uniques d’un établissement d’entreprise, qui n’ont pas déjà le droit d’être inscrits sur la liste électorale comme personne domiciliée, que vous pouvez être inscrits sur la liste électorale municipale pour l’élection en cours en respectant les conditions indiquées ci-dessous […]
27/08/2017

Avis d’entrée en vigueur – Règlement no 2017-319

AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi : Règlement no 2017-319, décrétant une dépense et un emprunt de 600 000 $ pour des travaux de réfection du 12e Rang Ouest: – Avis de motion : 8 mai 2017 – Adoption : 15 mai 2017 – Approbation des personnes habiles à voter : 6 juin 2017 – Approbation par le Ministre des affaires municipales : 18 août 2017 Toute personne intéressée peut en prendre […]
16/07/2017

Avis d’entrée en vigueur – Règlement no 2017-311

À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi : Règlement no 2017-311, décrétant une dépense et un emprunt de 1 625 000 $ pour des travaux de réfection du 7e rang Ouest, du 10e rang Est, du 11e rang Est et du 11e rang Centre : – Avis de motion : 13 mars 2017 – Adoption : 31 mars 2017 – Approbation des personnes habiles à voter : 19 avril 2017 – Approbation par le Ministre des affaires municipales […]
16/07/2017

Avis public d’entrée en vigueur – Règlement no 2017-310

AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi : Règlement no 2017-310, décrétant une dépense et un emprunt de 3 200 000 $ pour des travaux de construction d’un caserne incendie : – Avis de motion : 13 mars 2017 – Adoption : 31 mars 2017 – Approbation des personnes habiles à voter : 19 avril 2017 – Approbation par le Ministre des affaires municipales : 7 juillet 2017 Toute personne intéressée peut en […]