Tenue de registre concernant le règlement No 2021-389

AVIS PUBLIC AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE PRINCEVILLE (art. 532 ss. LERM ) AVIS PUBLIC EST DONNÉ QUE : 1. Lors…


Imposition du huis-clos dans certaines circonstances

AVIS PUBLIC Imposition du huis-clos dans certaines circonstances ATTENDU les modifications aux niveaux d’alerte; LES SÉANCES DU CONSEIL ET TOUTE ASSEMBLÉE PUBLIQUE MUNICIPALE SE TIENDRONT À…


Avis d'entrée en vigueur - Règlement no 2021-390

AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la…


Dépôt du rôle de perception

Province de Québec District d’Arthabaska M.R.C. de l’Érable Ville de Princeville AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, trésorière de la…


Demande de dérogation mineure

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné greffier de la Ville de Princeville, qu’il y aura une séance du conseil municipal le lundi 8 mars 2021 à 19h30 à l’Hôtel de Ville de…


Avis d'entrée en vigueur

AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS  vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la…


Avis d'entrée en vigueur

AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville  AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la…


Second projet de règlement no PRU2-2004

Nous vous invitons à consulter un avis public concernant le second projet de règlement no PRU2-2004 qui a été adopté le 14 décembre 2020. Ce projet de règlement vise la modification du Règlement de…


Avis de report d'une séance ordinaire du conseil

AVIS DE REPORT D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE À toute personne intéressée de la Ville de Princeville ATTENDU le décret du 15 décembre 2020 concernant les mesures sanitaires; AVIS vous…


Avis d'entrée en vigueur

AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur rétroactivement au…