Demande de dérogation mineure

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné greffier de la Ville de Princeville, qu’il y aura une séance du conseil municipal le lundi 14 juin 2021 à 19h30 à l’Hôtel de Ville de…


Promulgation du règlement 2021-389

AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par le soussigné greffier, que le conseil municipal de la Ville de Princeville a adopté, lors de la séance ordinaire du 8 mars 2021, le règlement suivant :…


Dépôt des rapports financiers pour l'année 2020

À toute personne intéressée par le dépôt des rapports financiers pour l’exercice 2020. AVIS PUBLIC est donné, par le soussigné greffier en conformité avec l’article 105.1 de la Loi sur les Cités et…


Changement de l'endroit où se tiennent les séances du conseil

(Article 318 Loi sur les Cités et Villes) PRENEZ NOTE que lors de la séance ordinaire du 12 avril 2021, le conseil de Ville a adopté une résolution relative à l’endroit où se tiennent les séances du…


Demande de dérogation mineure

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné greffier de la Ville de Princeville, qu’il y aura une séance du conseil municipal le lundi 10 mai 2021 à 19h30 à l’Hôtel de Ville de…


Tenue de registre concernant le règlement No 2021-389

AVIS PUBLIC AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE PRINCEVILLE (art. 532 ss. LERM ) AVIS PUBLIC EST DONNÉ QUE : 1. Lors…


Imposition du huis-clos dans certaines circonstances

AVIS PUBLIC Imposition du huis-clos dans certaines circonstances ATTENDU les modifications aux niveaux d’alerte; LES SÉANCES DU CONSEIL ET TOUTE ASSEMBLÉE PUBLIQUE MUNICIPALE SE TIENDRONT À…


Avis d'entrée en vigueur - Règlement no 2021-390

AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la…


Dépôt du rôle de perception

Province de Québec District d’Arthabaska M.R.C. de l’Érable Ville de Princeville AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, trésorière de la…


Demande de dérogation mineure

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné greffier de la Ville de Princeville, qu’il y aura une séance du conseil municipal le lundi 8 mars 2021 à 19h30 à l’Hôtel de Ville de…