Demande de dérogation mineure

Province de Québec District d’Arthabaska MRC de l’Érable Ville de Princeville AVIS PUBLIC Demande de dérogation mineure AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné greffier de la Ville…


Avis d'entrée en vigueur

Province de Québec District d’Arthabaska MRC de l’Érable Ville de Princeville AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné…


Demande de dérogation mineure

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné greffier de la Ville de Princeville, qu’il y aura une séance du conseil municipal le 5 octobre 2020 à 19h30 à L’Édifice Fernand Rivard de…


Demande de dérogation mineure

Province de Québec District d’Arthabaska MRC de l’Érable Ville de Princeville AVIS PUBLIC Demande de dérogation mineure AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné greffier de la Ville…


Avis d'entrée en vigueur du Règlement no 2020-376

Province de Québec District d’Arthabaska MRC de l’Érable Ville de Princeville AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS  vous est donné, par le soussigné…


Avis public relatif à la tenue des séances du conseil

Province de Québec District d’Arthabaska M.R.C. de l’Érable Ville de Princeville   AVIS PUBLIC RELATIF À LA TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL DE VILLE DE PRINCEVILLE (Article 318 Loi sur les Cités et…


Avis d'entrée en vigueur

AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS  vous est donné, par le soussigné greffier, que le règlement qui suit entre en vigueur rétroactivement au premier…


Demande de dérogation mineure

Province de Québec District d’Arthabaska MRC de L’Érable Ville de Princeville AVIS PUBLIC Demande de dérogation mineure AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné greffier…


Avis d'entrée en vigueur

Province de Québec District d’Arthabaska MRC de L’Érable Ville de Princeville AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS  vous est donné,…


Avis d'entrée en vigueur

À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS  vous est donné, par le soussigné greffier, que le règlement qui suit entre en vigueur rétroactivement au 4 juin 2020 : Règlement no…