Modification de la procédure des séances

ATTENDU les divers décrets et directives émises par le Gouvernement du Québec en réponse à la crise sanitaire actuelle; La procédure de déroulement et la diffusion des séances est modifiée jusqu’à…


Promulgation du règlement 2020-370

AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par le soussigné greffier, que le conseil municipal de la Ville de Princeville a adopté, lors de la séance ordinaire du 9 mars 2020, le règlement suivant :…


PRU2-2001 modifiant le règlement de zonage no 2017-316

AVIS PUBLIC Aux personnes intéressées par un projet de règlement modifiant le règlement de zonage no 2017-316 de la Ville de Princeville AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : Lors d’une séance…


Dépôt des rapports financiers pour l’exercice 2019

À toute personne intéressée par le dépôt des rapports financiers pour l’exercice 2019. AVIS PUBLIC est donné, par le soussigné greffier en conformité avec l’article 105.1 de la Loi sur les Cités et…


Demande relative aux usages conditionnels

Nous vous invitons à consulter un avis public concernant deux demandes d'usage conditionnels.


Demande de dérogation mineure

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné greffier de la Ville de Princeville, qu’il y aura une séance du conseil municipal le lundi 8 juin 2020 à 19h30 à l’Hôtel de Ville de…


Avis d'entrée en vigueur PRU2-1903 et PRU2-2011

AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS  vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la…


Demande de dérogation mineure

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné greffier de la Ville de Princeville, qu’il y aura une séance du conseil municipal le lundi 11 mai 2020 à 19h30 à l’Hôtel de Ville de…


Entrée en vigueur de deux règlements

AVIS PUBLIC À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS vous est donné, par le soussigné greffier, que les règlements qui suivent entrent en vigueur conformément à la Loi : •…


Modification de la procédure de dépôt des demandes des personnes intéressées

À toute personne intéressée de la Ville de Princeville ATTENDU QUE la procédure prescrite aux avis publics du 18 mars 2020 concernant le PRU2-2001(b) et le PRU2-1903 ne respecte pas les procédures…