En lien avec la COVID-19 (Coronavirus), la Ville de Princeville tient à informer la population que la séance ordinaire prévue le lundi 11 mai 2020, à 19 h 30, se déroulera sans public. Toutefois, la séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville.

Ordre du jour disponible en ligne le 8 mai

Les citoyens pourront prendre connaissance des sujets abordés lors de la séance, le vendredi précédent (8 mai), alors que l’ordre du jour sera publié en ligne au villedeprinceville.qc.ca.

Les citoyens invités à poser leurs questions à l’avance

Afin de faciliter le déroulement de la période de questions, les gens auront jusqu’à midi le jour même de la séance pour transmettre leurs questions par courriel à info@villedeprinceville.qc.ca. Les élus y répondront lors de la séance et les réponses figureront également dans le compte rendu qui sera publié sur le site web de la Ville le lendemain de la séance (12 mai).

Rappel des arrêtés ministériels

Depuis le 15 mars 2020, (arrêté 2020-204), les municipalités pouvaient tenir des séances à huis-clos. La notion du huis-clos a été abrogée dans l’arrêté 2020-029 du 26 avril dernier, mais les séances doivent toujours se dérouler sans la présence du public, et ce, afin de ne pas compromettre la santé des élus et celle des citoyens.

Il faut souligner que le plus récent arrêté ministériel a fixé certaines exigences visant à assurer la transparence des séances qui, en vertu de la loi, doivent être publiques. Ces exigences s’appliquent notamment aux séances du conseil d’une municipalité. Une telle séance doit être désormais rendue publique, dès que possible, par tout moyen permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les membres du conseil et le résultat de leurs délibérations. Pour satisfaire cette obligation, la municipalité peut recourir, entre autres, à la diffusion de la séance du conseil sur une plateforme numérique ou par d’autres moyens permettant aux citoyens d’y accéder.