Le conseil municipal de la Ville de Princeville tiendra une séance ordinaire, le lundi 13 juin 2022, dès 19 h 30, à l’hôtel de Ville (50, St-Jacques Ouest).

Avertissement au lecteur

Veuillez noter que l’ordre du jour de la séance du conseil peut être modifié en tout temps, sans préavis, et aucune mise à jour ne sera effectuée sur le site Internet de la municipalité avant la tenue de la séance.

ORDRE DU JOUR

1. Adoption de l’ordre du jour

2. Législation & Greffe

2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mai 2022 et de la séance extraordinaire du 24 mai 2022
2.2. Dépôt d’un procès-verbal de correction
2.3. Avis de motion – Règlement modifiant le règlement no 2018-334 Concernant la tarification des services de loisirs et de diverses locations
2.4. Dépôt – Projet de règlement modifiant le règlement no 2018-334 Concernant la tarification des services de loisirs et de diverses locations

3. Trésorerie

3.1. Ratification des chèques et dépôts de salaires
3.2. Approbation des comptes
3.3. Faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe (auditeur indépendant) pour l’année 2021
3.4. Publication du rapport du maire sur les saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe (auditeur indépendant) pour l’année 2021
3.5. Fonds régional réservé à la réfection de certaines voies publiques – demande de versement
3.6. Dépôt – Bilan du Softball mineur au 31 octobre 2021
3.7. Dépôt – Bilan du hockey mineur au 31 mars 2021
3.8. Dépôt – États financiers d’O.R.A.S.S.E. au 31 mars 2022
3.9. Dépôt – Bilan du Partage St-Eusèbe au 31 décembre 2021
3.10. Frais de déplacement des employés municipaux;
3.11. Augmentation budgétaire – Bibliothèque

4. Ressources Humaines

4.1.Entente – Remplacement partiel temporaire du directeur des travaux publics (avenant 1)
4.2. Participation à un congrès – Greffière de la Cour Municipale
4.3. Démission – Brigadière scolaire
4.4. Embauche – Brigadière scolaire
4.5. Embauche – Étudiants aux travaux publics
4.6. Démission – Responsable du restaurant de l’Aréna
4.7. Approbation du salaire du personnel du camp de jour
4.8. Embauche – Employés du camp de jour
4.9. Suspension d’un employé municipal
4.10. Embauche – Étudiante en horticulture

5. Sécurité Publique

5.1. Avis de motion – Règlement modifiant le règlement no 10-07 concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
5.2. Dépôt –Projet de règlement modifiant le règlement no 10-07 concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics

6. Voirie Urbaine et Rurale

6.1. Déneigement – Contrat avec Transport Québec pour les routes 116, 165 et 263
6.2. Déneigement – Déneigement du secteur SUD 2022-2023 (AO22-HV-01)
6.3. Contrat de gré-à-gré – Travaux de pavage sur le petit Rang 10

7. Transport, Bâtisses et Véhicules

7.1. Contrat de gré-à-gré – aménagement de bureaux au sous-sol
7.2. Avenant au contrat – Plans et devis pour rénovation de l’Hôtel de Ville
7.3. Contrat de gré-à-gré – Réfection de la toiture de la bibliothèque (AP22-LA-01)

8. Eau potable, Eaux usées et Égouts

8.1. Contrat de gré-à-gré – Acquisition du système Logieau (AP22-HV-04)

9. Matières résiduelles et Environnement

9.1. X

10. Santé et Bien-Être

10.1. X

11. Aménagement, Urbanisme et Développement économique

11.1. Demande d’intervention dans un cours d’eau – Cours d’eau Allard
11.2. Dérogation mineure – 65 rue Noël (monsieur Joel Landry et madame Maude Lacharité)

12. Sports, Loisirs et Culture

12.1. Aide financière – Festival du Cheval
12.2. Aide financière – Convention de dépôt des archives de Patrimoine Princeville
12.3. Contrat de gré-à-gré –Mur d’escalade (AP22-LA-02)
12.4. Comité – Formation du comité culture et bibliothèque

13. Correspondance

13.1. Demande d’aide financière – 42e Campagne de financement de la fondation À notre santé HDA
13.2. Demande de prêt de salle – Softball mineur Princeville
13.3. Offre de partenariat – Cercle des jeunes ruraux des Bois-Francs
13.4. Demande de gratuité de salle – Association motocycliste Silvifranc
13.5. Demande d’appui – Journée des finissants
13.6. Demande d’aide financière – École Sainte-Marie (Relais pour la Vie)
13.7. Demande d’appui – Association des constructeurs de routes et grands travaux du Québec
13.8. Offre de partenariat – Fondation Interval du CIUSSS MCQ
13.9. Aide financière – Maison Marie Pagé
13.10. Aide financière – Marché donnez aux suivants

14. Divers

15. Période de questions

16. Levée

Renseignements importants

La séance se tiendra en présence du public et elle sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville.

Pour poser vos questions aux membres du conseil

Rappelons qu’il est possible de poser à l’avance vos questions aux membres du conseil. Il suffit d’écrire à info@villedeprinceville.qc.ca .

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