AO21-H1-01 : Faubourg des Prés - Ingénierie

– APPEL D’OFFRES AO21-HV-01 – FAUBOURD DES PRÉS – INGÉNIERIE La Ville de Princeville demande des soumissions scellées pour : services en ingénierie Ceux qui désirent peuvent se…


Adoption du budget pour l'exercice financier 2021 et du programme d'immobilisations pour les années 2021-2022-2023

AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET POUR L’EXERCICE FINANCIER 2021 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2021-2022-2023 (Art. 474.2 Loi sur les Cités et Villes) AVIS PUBLIC est par…


Adoption du projet de règlement no PRU2-2003

Nous vous invitons à consulter un avis public concernant le second projet de règlement no PRU2-2003 adopté le 9 novembre 2020 et visant la modification du règlement de zonage no 2017-316 de la Ville…


Projet de règlement modifiant le Règlement no 2017-316 (PRU1-2004)

Nous vous invitons à consulter un avis public concernant le projet de règlement modifiant le règlement de zonage no 2017-316 de la Ville de Princeville. Cliquez ici pour consulter l’avis en…


Imposition du huis-clos dans certaines circonstances

Province de Québec District d’Arthabaska M.R.C. de l’Érable Ville de Princeville AVIS PUBLIC Imposition du huis-clos dans certaines circonstances ATTENDU l’arrêté ministériel 2020-074 du 2 octobre…


Avis d'entrée en vigueur

AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR À toute personne intéressée de la Ville de Princeville AVIS  vous est donné, par le soussigné greffier, que le règlement qui suit entre en vigueur rétroactivement au premier…


Nouveau règlement concernant la garde de chiens

Lors de la séance ordinaire du 14 janvier 2019, le projet  de règlement concernant la garde de chiens a été déposé. Il sera adopté lors de la prochaine séance (11 février 2019) et entrera en vigueur…


Adoption du budget 2019 et du programme triennal d'immobilisations

Avis public concernant l'adoption du budget pour l'exercice financier 2019 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2019-2020-2021


Entrée en vigueur du Règlement no 2018-338

Le Règlement no 2018-338 modifie le Règlement no 2009-168 concernant la délégation à certains fonctionnaires du pouvoir d'autoriser des dépenses et de passer des contrats en conséquence.